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Règlement d’ordre intérieur

I. Entrées et sorties

  1. Toutes les entrées et sorties se font exclusivement par les grilles, avenue des Tilleuls, 24.
    Une fois entrés à l'école, les élèves sont tenus d'y rester. Il leur est interdit de quitter l'établissement sans autorisation préalable du Chef d'établissement ou de la personne qu'il délègue. Pour se rendre à l'école et retourner chez eux, les élèves sont tenus de suivre le chemin le plus direct. Tout stationnement aux abords immédiats de l'école est interdit tant à l'arrivée qu'à la sortie des cours.
    En cas d'accident consécutif au non-respect de ces directives, la responsabilité de l'école risquerait de ne pas être engagée.
     
  2. Tous les élèves attendent leur professeur dans la cour de récréation aux endroits prévus (numéro de local sur le sol), et montent rangés avec leur professeur, jusqu'à leur local.
    Les élèves qui se rendent à l'étude et ceux dont le professeur est absent, attendent l'éducateur à l'endroit désigné. Seules les classes de 5e, 6e montent, après la sonnerie, vers leurs locaux.
    Pour le cours d'éducation physique et sportive, tous les élèves devront attendre devant la grille.
    Aux changements d'heure de cours, les élèves se rendent à leur nouveau local en groupe et en bon ordre en empruntant le chemin le plus court. Ils se rangent en silence devant la porte pour attendre le professeur.
     
  3. Chaque retard de la 1re heure de cours sera inscrit à l'arrière du journal de classe par un éducateur, à la loge ou par le professeur d'éducation physique quand l'élève arrive en retard au hall de sports.
    Ensuite, l'élève se présente au cours avec la note au journal de classe. Pour éviter de trop perturber les cours, au-delà d'un délai de 15 minutes de retard, après s'être présenté à la loge, l'élève ne se présente pas au cours mais se rend à la salle d'étude (s'il est en 1re, 2e ou 3e) ou à la médiathèque (s'il est en 4e, 5e ou 6e). Ce dernier avertit son éducateur de son arrivée tardive.
    Dès la 2e heure de cours, les élèves se rendent à leur local en empruntant le chemin le plus court. Dans ce cas de figure, les professeurs consignent dans le journal de classe le retard et rédigent un rapport de comportement si nécessaire.
    Les arrivées tardives peuvent donner lieu à des sanctions. De 10h45 à 11 h00, les élèves doivent se trouver dans la cour de récréation. La médiathèque n'est accessible qu'aux élèves du 3e degré.
     
  4. Les élèves licenciés à 11h00, 11h50 (non inscrits au déjeuner) et 15h00 quitteront immédiatement l'établissement. Il ne leur sera pas permis de rester dans la cour de récréation, leur présence contribuant trop à perturber le déroulement normal des cours. Ils peuvent aller à l'étude.
     
  5. Les parents sont tenus de prendre connaissance de l'horaire et de contrôler ainsi les heures de départ et de retour. Ils seront attentifs aux avis de licenciement qui sont inscrits au journal de classe ainsi qu'au cachet de cantine qui atteste la présence de leur enfant au repas.
     
  6. Les élèves qui doivent quitter l'établissement pour des raisons personnelles, sont tenus obligatoirement de se présenter au bureau de M. le Proviseur munis d'une demande écrite des parents au journal de classe.
     
  7. Lorsqu'un élève du 1er degré est malade en cours de journée, les parents, avertis par téléphone, sont obligés de venir personnellement chercher leur enfant.
     
  8. L'élève doit être en possession de tous ses moyens pour pouvoir effectuer un travail scolaire efficace. S'il n'est manifestement pas apte en raison d'une maladie à suivre le cours, il ne doit pas être conduit à l'école.

II. Licenciements

Règles générales et sanctions

 

  1. En cas d'absence prévue d'un professeur (sans possibilité de remplacement), tous les élèves peuvent être licenciés aux heures extrêmes (1re. 4e. 5e. 6e et 8e heures). Les élèves du 1er degré dont le cachet n'est pas signé par le chef de famille devront rester à l'étude.
     
  2. En cas d'absence non prévue d'un professeur, seuls les élèves des 2e et 3e degrés pourront être licenciés le jour même. Les élèves du 1er degré resteront obligatoirement à l'étude.
     
  3. Aucun licenciement n'est valable sans le cachet officiel de l'Athénée royal Uccle 2 dans le journal de classe.
     
  4. Le licenciement ne sera accordé que si l'élève est en possession de son journal de classe en ordre. Sans journal de classe, aucun élève licencié ne peut sortir : il doit se rendre à l'étude.
     
  5. Pour éviter que les élèves ne circulent dans l'école inutilement, les absences des professeurs sont affichées sur les différentes vitrines d'exposition.
     
  6. Les changements et permutations ne peuvent se faire qu'avec l'accord de la Direction.
     
  7. Seuls les élèves de 6e année peuvent être éventuellement licenciés en-dehors des heures prévues, uniquement avec l'accord de la Direction et s'il y a deux heures consécutives.
     
  8. Afin d'éviter les allées et venues continuelles des élèves dans les couloirs, tout licenciement sera effectué dans la classe par un membre du personnel. Aucun élève ne peut donc se déplacer pour aller trouver les éducateurs, sous peine de sanction.

 

Dans les classes du 1er degré le cachet de licenciement doit impérativement être signé par les parents sous peine de devoir rester à l'école suivant l'horaire normal.

III. Absences

  1. Pour que les motifs soient reconnus valables, ils doivent être remis au plus tard le lendemain de l'absence lorsque celle-ci ne dépasse pas trois jours et au plus tard le quatrième jour d'absence dans les autres cas.
    Les absences injustifiées des élèves ne sont pas sanctionnées par une perte de points d'éducation.
    La fréquentation irrégulière, outre qu'elle est sanctionnée par le Décret du 24 juillet 1997, l'est également par le Règlement d'ordre intérieur de l'Athénée : quatre demi-jours d'absence injustifiée entraînant une retenue non assortie d'une perte de points de comportement. De plus, deux retenues consécutives à des absences non justifiées, impliquent l'exclusion d'une journée de cours, non assortie d'une perte de points de comportement.
    Si l'élève se soustrait aux sanctions qui lui ont été infligées pour absences non motivées, ce fait est considéré comme manifestation d'indiscipline et sanctionné comme tel conformément au présent règlement.
     
  2. Un certificat médical sera exigé :

    - en cas d'absence prolongée (plus de 3 jours consécutifs) ;
    - en période d'examens.
     

  3. Après 12 demi-jours d'absence justifiée par les parents ou l'élève majeur, un certificat médical sera exigé pour toute absence ultérieure.
     
  4. Après chaque absence concordant avec un contrôle prévu, l'élève est susceptible d'être interrogé dès le cours suivant pour autant que son absence soit justifiée par un motif valable. Sinon, il perd automatiquement la totalité des points attribués au contrôle.
     
  5. Pendant les heures normales de cours, les élèves ne peuvent quitter l'école sans autorisation écrite, accordée par la Direction. Tout manquement à cette règle entraîne une sanction. En cas de maladie ou d'accident pendant les heures de cours, M. le Proviseur préviendra les parents.

 

Tout élève étant autorisé à quitter l'établissement est tenu d'être présent à la reprise des cours. En cas de maladie sur le temps de sortie, l'athénée doit en être informé par l'élève majeur ou la personne responsable avant la fin de sa dernière heure de cours prévue à l'horaire. Le justificatif suivra la même procédure qu'une absence. Le non-respect de la règle peut engendrer une sanction équivalent à «quitter l'école sans autorisation».

IV. Repas de midi

  1. Les tickets de repas chauds et de sandwiches sont vendus toute la semaine pendant les récréations de 10h45 à 11h00, au foyer.
    Lors de la remise des tickets, à l'entrée du restaurant, l'élève veillera à ce qu'ils portent, écrits lisiblement, son nom et sa classe.
     
  2. Dès la fin de la matinée de cours, les élèves se rendent dans la cour. Le restaurant scolaire leur sera accessible dès 11h50.
     
  3. Les élèves, autres que ceux du 1er degré, ont également accès au réfectoire pendant le temps de midi.

 

Les élèves se présentent à l'entrée du réfectoire avec leur journal de classe. Les éducateurs y appliquent un cachet qui permet aux parents de vérifier la présence de leur enfant au repas de midi.

 

Les élèves inscrits au repas ne peuvent quitter l'école durant le service de midi.

V. Récréations

  1. Les jeux dangereux et brutaux sont interdits. En cas de querelle, les élèves s'adresseront aux éducateurs chargés de la surveillance, qui ont toute autorité pour trancher la question. L'élève qui frappe un condisciple, ou abîme sciemment ses objets, sous quelque prétexte que ce soit, subira une sanction grave pouvant aller jusqu'à l'exclusion.
     
  2. Il est défendu de jeter des papiers et autres détritus dans la cour, de jouer avec les boites de boissons, lesquelles doivent être déposées dans les poubelles prévues à cet effet, de secouer les distributeurs.
     
  3. Interdiction formelle est faite aux élèves, y compris ceux de 6e année, de séjourner dans les couloirs, les locaux et les parkings pendant la récréation.
     

N.B. Les règles susmentionnées sont également applicables à tout moment de la vie scolaire.

VI. Dispositions générales

  1. A l'école et lors de toutes les activités scolaires extérieures, les élèves doivent se présenter dans une tenue correcte, décente et propre. Le port du couvre-chef et de tenues excentriques n'est pas admis.
     
    A titre d'exemples, on soulignera que l'élève ne portera :
     
    - pas de couvre-chef, quel qu'il soit ;
    - pas de training (ni veste, ni pantalon) ;
    - pas de short ou de jupe ultra-courte pour les filles ;
    - pas de bermuda de plage ou de boucles d'oreille pour les garçons ;
    - pas de vêtements volontairement déchirés ;
    - pas de tongues ;
    - pas de piercing visible ni de nombril découvert.
     
    A titre d'exemples, on entend également par tenue correcte :
     
    - pas de flirt confinant à l'exhibition ;
    - un pantalon à la taille ;
    - une politesse exemplaire envers adultes et condisciples ;
    - éviter toute agressivité...
     
    Ces listes ne sont pas exhaustives. La communauté éducative sera seule juge de l'opportunité de la tenue : la direction se réserve le droit de renvoyer à la maison tout élève dont la tenue ne respecte pas les impératifs ou règlement d'ordre intérieur ou est, à son estime, incorrecte.
     
  2. Les baladeurs, les lecteurs Mp3, iPod, les lasers, les GSM et les appareils photographiques numériques sont interdits dans l'école. Si l’élève en faisait usage, l'objet sera saisi et l'élève sera sanctionné par un rapport de comportement. L'élève majeur, ou ses parents s'il est mineur, pourront rentrer en possession de l'objet en prenant rendez-vous chez M. le Proviseur. Un avis de réception sera signé lors de la restitution de l'objet saisi En cas de récidive, l'objet sera confisqué pour une durée pouvant aller jusqu'au 30 juin. En cas de vol, l'école ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable.
     
  3. Les élèves sont personnellement responsables des biens introduits à l'école. Les objets personnels (mallettes, sacs, vêtements) ne peuvent être abandonnés dans les halls ou couloirs. En cas de perte ou de vol, l'école ne pourra être tenue pour responsable. Des casiers personnels sont proposés en location.
     
    De nombreux équipements sportifs ou matériels scolaires sont abandonnés chaque année dans l'école et ne sont pas réclamés. A la fin de chaque période, les objets non réclamés seront donnés à des œuvres.
     
  4. Les élèves sont responsables des dégâts occasionnés intentionnellement par eux aux bâtiments, au matériel et au mobilier. Sans préjudice de l'application d'une mesure disciplinaire appliquée à l'élève, les parents, responsables ou l'élève majeur seront tenus de procéder à la réparation du dommage subi ou, à défaut, de prendre en charge le coût financier de la remise en état des biens et des installations,
     
  5. Les élèves doivent toujours pouvoir présenter leur journal de classe à n'importe quel membre de la communauté éducative, sous peine de sanction grave.
     
  6. Il est interdit aux élèves de se trouver dans un local sans surveillance : ils ne peuvent pas davantage circuler dans les couloirs pendant les heures de cours ou pendant la récréation. Les élèves ne peuvent sortir de leur classe que dans des circonstances exceptionnelles : élève malade, élève exclu, convocation au CPMS...
     
    A titre d'exemples, ne sont pas considérés comme circonstances exceptionnelles :
     
    - se rendre aux toilettes ;
    - faire des photocopies ;
    - aller chercher des photocopies pour les professeurs ;
    - porter un message...
     
    En outre, l'élève autorisé à quitter la classe pendant les heures de cours, doit être en possession d'un laissez-passer.
     
  7. Les élèves sont priés d'attendre rangés devant leur local, y compris durant les interruptions de cours.
    Après 10 minutes, si le professeur n'est pas arrivé, tous les élèves, même ceux de 6e année, se rendent d'eux-mêmes à l'étude ou à la médiathèque.
     
  8. En aucun cas, tes élèves ne stationneront sous les porches des maisons du voisinage, sous peine de sanction.
     
  9. Les élèves sont toujours soumis à l'autorité du chef d'établissement et à celui du personnel éducatif tant aux abords qu'à l'intérieur de l'école.
     
    Même s'ils sont majeurs, ils sont tenus de se conformer au présent règlement d'ordre intérieur.

VII. Le journal de classe

L'élève est tenu de présenter son journal de classe à tout membre du personnel qui en fait la demande et de respecter les consignes suivantes :

 

  1. Les premières pages doivent être entièrement complétées.
     
  2. L'horaire définitif sera retranscrit en précisant les branches, les noms des professeurs et les numéros des locaux.
     
  3. Le règlement d'ordre intérieur (règles complémentaires) doit être collé dans le journal de classe.
     
  4. Les noms des branches de l'horaire des cours seront inscrits proprement, une semaine à l'avance (écriture soignée, bonne présentation).
     
  5. Toute leçon ou toute tâche doit être inscrite à la date du prochain cours de la branche concernée (à l'exception des dispositions du point suivant). Des interrogations écrites ou orales peuvent avoir lieu à tous les cours.
     
  6. Les activités d'éducation physique seront notées à la date des cours. Les thèmes des leçons seront précisés aux cours par le professeur.
     
  7. Le journal de classe sera présenté le jour même aux parents, à l'éducateur interne si l'élève est interne, pour signature auprès de chaque notation ou remarque ou rappel à l'ordre acte par tout membre de la communauté éducative.
     
  8. La couverture est plastifiée et de bonne qualité. Elle ne peut être ni recouverte ni personnalisée.
     
  9. Aucune surcharge ne sera tolérée.
     
  10. Le journal de classe sera signé par les parents au moins une fois par semaine.

VIII. Régime des sanctions

  1. Pour chacune des périodes de l'année scolaire, une note de comportement de 50 points est attribuée à chaque élève (note de départ : 45/50).
     
  2. Dix points d'éducation perdus au cours d'une même période, indépendamment des points gagnés, donnent lieu à une retenue. Le 5e retard au cours d'une même période donne lieu à une retenue.
     
  3. L'exclusion d'un cours entraîne une perte de 4 points d'éducation.
     
  4. La retenue, lorsqu'elle est directe, entraîne une perte de 10 points d'éducation ; la retenue indirecte (consécutive à la perte de 10 points d'éducation, à 5 retards ou à 4 exclusions de cours) n'entraîne pas de perte de points supplémentaires.
     
  5. L'élève puni d'une retenue doit la faire au jour indiqué. Toute absence non justifiée à la retenue entraîne une deuxième retenue et, en ce cas l'exclusion d'un jour.
     
  6. Lorsqu'un élève se voit attribuer une quatrième retenue, directe ou indirecte, celle-ci est transformée automatiquement en jour d'exclusion.
     
  7. L'exclusion d'une journée de cours, entraîne la perte de 20 points d'éducation par jour d'exclusion. Il s'agit d'une sanction extrêmement grave donnée uniquement par le Préfet des Études. L'exclusion des cours a lieu à l'école, où l'élève fait, sous la surveillance des éducateurs, les travaux supplémentaires qui lui sont imposés par les professeurs. L'exclusion d'une ou plusieurs journées de cours peut avoir lieu à domicile ou au sein de l'établissement.
     
  8. Plusieurs jours d'exclusion risquent d'entraîner la mise en route d'une procédure d'exclusion définitive de l'établissement.

 

L'exclusion définitive de l'établissement n'est pas prononcée à la fin de l'année scolaire sur base d'un échec en comportement.
Une exclusion définitive de l'établissement interviendra éventuellement, dans le cas d'un comportement chroniquement répréhensible, avant la fin de l'année scolaire en cours, en application du principe de gradation appliqué aux mesures sanctionnant le caractère inacceptable du comportement de l'élève.

 

Tout ce qui ne serait pas expressément prévu par le règlement est géré par le Préfet des Études.

IX. Rapports entre famille et l'école

  1. Le Préfet des Etudes et le Proviseur reçoivent les parents sur rendez-vous.
    Téléphone : +32 (0)2 374 37 91.
     
  2. Les parents ont la possibilité de rencontrer le chef d'établissement et les professeurs une fois par trimestre.
    Des réunions d'information sont également prévues pour préparer l'orientation des élèves.
     
  3. En cas de problème particulier, les parents sont vivement invités à prendre au plus tôt contact avec l'école, même en-dehors des réunions officielles où parents et professeurs se rencontrent ; ils peuvent se mettre en rapport avec les professeurs par voie du journal de classe ou en téléphonant au secrétariat de rétablissement en vue de convenir d'un rendez-vous avec l'un d'eux.
     
    Une collaboration étroite entre les parents et l'école s'avère plus que jamais nécessaire.
     
  4. Les bulletins sont remis régulièrement aux élèves suivant un calendrier communiqué aux parents au début de l'année scolaire.
     
  5. Les parents sont instamment priés de signaler au secrétariat tout changement de domicile. Cette remarque est surtout valable pour des élèves qui quittent l'établissement en fin de 6e année.
     
  6. Services des absences
     
    - Le nom et la classe de l'élève doivent figurer sur le motif lui-même et non sur l'enveloppe.
    - L'élève doit déposer son motif dans la boite aux lettres qui se trouve dans le hall d'entrée, dès son retour à l'école.

X. Prêt des livres

Des livres sont prêtés à certains élèves.
Tout livre endommagé ou perdu devra être remboursé.
En cas de changement d'école en cours d'année, l'élève doit restituer spontanément les livres qu'il détient en prêt, ainsi que les livres empruntés à la bibliothèque.

XI. Tenue et équipement au cours d'éducation physique

La tenue et l'équipement nécessaire seront précisés par le professeur d'éducation physique pour chaque activité.
La tenue ne doit pas être celle que l'élève porte sur lui pour sa journée de cours, idem pour les chaussures de sport.
Par mesure de sécurité, le port de bijoux est interdit et les cheveux longs doivent être noués.
Pour éviter les vols ou pertes d'objets précieux, il est recommandé de ne pas venir à l'école avec ces objets les jours où le cours d'éducation physique est à l'horaire ; de même, il est conseillé de marquer les effets de sport.

XII. Renom de l'établissement et Internet

Chaque élève veillera à ne pas porter atteinte au bon renom de l'établissement. Il n'est donc pas autorisé à utiliser le nom ou l'image de l'Athénée royal Uccle 2 (site Internet, forum, blogs,...) sans l'accord écrit de la Direction. Seul le Chef d'établissement ou son délégué peut s'exprimer au nom de son institution.
 
D'autre part, il va de soi de rester poli en toutes circonstances, en paroles et en gestes ; il est donc défendu :
 
- d'insulter, d'humilier, de faire preuve de cruauté morale ;
- de répandre des rumeurs, des insinuations touchant à la vie privée et ce y compris sur Internet (MSN, blogs, Facebook, Twitter, GSM,...).

XIII. Validation des CESS

Afin de leur permettre de vérifier le programme des cours qui a été effectivement vu par l'élève, les services de l'inspection sont en droit d'exiger que les pièces justificatives nécessaires lui soient soumises. Il s'agit des journaux de classe, des cahiers et des travaux effectués par l'élève.
Il est donc indispensable que l'élève conserve personnellement et soigneusement tous ses journaux de classe et tous ses cahiers jusqu'à la validation de son certificat.

XIV. Faits graves commis par un élève

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l'exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

 

  1. Dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci : 
     
    - tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l'établissement ;
    - le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l'établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
    - le racket à rencontre d'un autre élève de l'établissement ;
    - tout acte de violence sexuelle à rencontre d'un élève ou d'un membre du personnel de l'établissement ;
     
  2. Dans l'enceinte de l'établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d'activités scolaires organisées en dehors de l'enceinte de l'école : 
     
    - la détention ou l'usage d'arme. 
     

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l'établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l'article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
 
L'élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d'une aide à la recherche d'un nouvel établissement. Sans préjudice de l'article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l'élève exclu peut, si les faits commis par l'élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s'il est mineur, par un service d'accrochage scolaire. Si l'élève refuse cette prise en charge, il fera l'objet d'un signalement auprès du Conseiller de l'Aide à la Jeunesse.
 
Sans préjudice de l'article 30 du Code d'Instruction criminelle, le chef d'établissement signale les faits visés à l'alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s'il s'agit d'un élève mineur, sur les modalités de dépôt d'une plainte.

L'élève admis à suivre les cours à l'Athénée royal Uccle 2 accepte les dispositions susdites et s'engage à les respecter (même s'il est majeur).